Marion Musso Conditions générales de ventes
En commandant sur Anima Sens à Marion Musso, je comprends et je marque mon accord sur le fait que : Tout achat sur Anima Sens à Marion Musso suppose l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente. Le Client est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales.
Article 1er : Généralités
Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de l’inscription à un produit ou un service proposé par Marion Musso - Anima Sens micro-entreprise au client.
Est considéré comme client toute personne physique ou morale réalisant auprès de Marion Musso - Anima Sens micro-entreprise une commande, validée via les plateformes de paiement sécurisées PayPal, Stripe ou directement sur notre compte par chèque ou virement.
Si un Client professionnel s’inscrit comme membre d’un programme sur Animasens.fr ou tout sous-domaine lui appartenant, il s’engage à ne pas utiliser dans un cadre professionnel et/ou revendre le matériel fourni dans le cadre du programme en question, sans accord écrit préalable d’un représentant responsable de la micro- entreprise Marion Musso - Anima Sens.
Article 2 : Prix
Les prix sont indiqués en euros(€) sans TVA.
Le prix des articles peut être modifié à tout moment.
Le tarif appliqué à une commande sera celui annoncé au moment de la commande, tarif plein ou éventuellement remisé (tarif de lancement, offre limitée dans le temps …).
Article 3 : Conditions de paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande pour les soins collectifs ou les séances à distance en téléconsultation. Les moyens de paiement acceptés sont :
La carte de paiement via une plateforme de paiement sécurisée (Paypal, Stripe).
Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Nous n’acceptons pas l’American Express. Les informations transmises sont cryptées et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité du système de paiement et ne saurait nous être imputée.
Le paiement par chèque bancaire n’est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France. Les paiements par chèque sont acceptés uniquement au cabinet et à titre exceptionnel sur les achats sur internet.
Le chèque devra être établi à l’ordre de « Marion Musso », et envoyé à l’adresse ci-dessous :
Marion Musso - Anima Sens
1298, route blanche
39220 Les Rousses
Les chèques seront encaissés avant délivrance du service, sauf accord exceptionnel confirmé par Marion Musso - Anima Sens micro-entreprise . Les espèces devront être remises en main propre à la gérance Marion Musso - Anima Sens micro-entreprise.
Le support de notre partenaire de paiement Paypal est consultable ici :
En cas de paiement échelonné, le client s’engage sur une durée et un montant de paiement mensuel, sur lequel il ne peut revenir avant extinction de l’intégralité de sa dette.
Sur les paiements échelonnés : en cas d’arrêt, de suspension ou d’annulation des paiements et en cas d’incident de paiements (retard notamment), que ce soit pour les règlements sur Paypal ou Stripe, par chèque ou autre moyen, le client devra resoudre au plus vite la situation.
Article 4 : Responsabilité de marion Musso - Anima Sens micro entreprise
Marion Musso est tenue d’une obligation de moyens et non pas de résultats dans l’exécution de ses prestations. Vous êtes seul responsable d’appliquer les techniques apprises, de passer à l’action et d’obtenir les résultats équivalent à vos propres efforts.
Article 6 : Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Article 7 : Droits d’utilisation
Toutes les marques, logos, éléments graphiques ou autres reproduits sur le matériel pédagogique sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et ce pour le monde entier.
Toute reproduction, totale ou partielle, non autorisée de ces marques, logos et signes constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Article 8 : Droits de modification
Marion Musso se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. La dernière version publiée sur le site fait foi.
Date des présentes CGV : 13/04/2020
KINÉSIOLOGIE
les séances de kinésiologie au cabinet se règle sur place, en revanche les séances en visio se règle à l'avance via les supports de paiements mentionnés ci dessus grâce à l'outil de réservation e-monsite.
SOIN ÉNERGÉTIQUE
Avertissement : Les soins énergétiques ne relèvent pas de la médecine au sens de la loi française et ils ne se substituent pas à un traitement ou à un suivi médical. Le praticien n’est pas médecin et à ce titre, ne prend pas part à l’établissement de diagnostic ni à l’ordonnance de médicaments.
L’approche que je vous propose s’insère dans un cadre respectueux de chacun(e), dans la confidentialité, la bienveillance, le non-jugement, le respect, et l’engagement mutuel, en dehors de tout dogmatisme, cadre sectaire ou religieux.
ATELIERS ET FORMATIONS
Ce contrat est conclu entre le stagiaire et Marion Musso.
I. Organisation générale
Article 1 : La signature du bulletin d’inscription disponible sur www.animasens.fr ou envoyé sur demande, et le règlement de la formation correspondant à l’inscription valent acceptation de ce document dans sa totalité.
Article 2 : Le stagiaire déclare avoir pris connaissance des modalités fournies sur le site www.animasens.fr, par courrier ou courrier électronique ou par tout autre moyen de communication : nature, durée, tarifs, lieu et conditions de paiement des formations.
Article 3 : Un e-mail d’informations pratiques pour les ateliers sera adressé au stagiaire par e-mail quelques jours avant l’entrée en formation.
Article 4 : L’accès à l’espace membre en ligne sur www.animasens.fr est exclusivement réservé aux stagiaires ayant suivi la formation avec Marion Musso. Il sera adressé un lien d’accès personnalisé après la formation à chaque participant.
Article 5 : Toute utilisation pendant et après la formation, par reproduction intégrale ou partielle, des supports de cours, fascicules, prise de films par vidéo, caméra ou photographie pendant les cours est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.
Article 6 : Marion Musso se réserve le droit de changer, d’annuler ou de reporter une session en cas de force majeure. Marion Musso s’engage dans ce cas à prévenir au plus tôt les stagiaires et à reprogrammer la session en fonction des disponibilités des participants. Si un participant ne peut être présent à la session de rattrapage, Marion Musso s’engage à envoyer le cours papier à ses frais et à tenir un rattrapage du cours manqué lors d’un cursus ultérieur, sans surcoût pour le participant.
Article 7 : Marion Musso ou le lieu d’accueil des formations ne saurait en aucun cas être responsables de tout accident provoqué par un comportement anormal d’un ou des participants durant les cours.
II. Contenu et certification
Article 8 : Les ateliers organisés par Marion Musso ne se substituent en aucune façon à l’enseignement universitaire médical classique. Marion Musso s’est donnée pour but d’enseigner l’aromathérapie, la florithérapie, les pratiques énergétiques et la formulation de cosmétiques naturelles et plus globalement toute pratiques d’optimisation du bien-être par des moyens naturels. Les cours et ateliers sont privés et ne sont pas certifiés par l’Etat.
Article 9 : En aucun cas, les ateliers n’autorisent les participants à faire des diagnostics de maladies ou à prescrire des médicaments.
III. Désistement et modalités de remboursement
Article 10 : Dans le cas d’abandon de la formation par le stagiaire 8 jours avant la formation, le ou les divers règlements ne seront pas restitués. En cas de raison médicale ou en cas de force majeure et sur présentation de justificatif, un remboursement de la formation sera envisagé.
- Pour toute annulation moins d'une semaine avant le début du cours, la moitié de la somme reste due.
- Pour toute annulation moins de 2 jours avant le début du cours, la totalité de la somme est due.
Article 11 : Toute inscription validée, et toute formation ou session individuelle de formation commencée est intégralement due.
Marion Musso Anima Sens 2020 – N°SIRET 87816903600018- www.animasens.fr Contact : Marion Musso au 06.87.60.65.41 – marion@animasens.fr